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Office notarial de Joux

Actualités

Publié le 26 juillet 202319 mai 2025
> Note de conjoncture des notaires dans l’immobilier n°60 / juillet 2023

La note de conjoncture des notaires sur l’immobilier analyse les prix de l’immobilier et les tendances du 2ème trimestre 2023. …

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Publié le 26 juillet 202311 octobre 2023
> Note de conjoncture immobilière n°60 / juillet 2023

La conjoncture immobilière analysée par les notaires de France : prix de l’immobilier et tendances au 2ème trimestre 2023 Source : www.notaire.fr

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Publié le 4 juillet 202319 mai 2025
> Le notariat, un secteur aux métiers attractifs

à compter de la rentrée 2024, le DESN (Diplôme d’études supérieurs du notariat) remplacera et fusionnera les deux voies d’accès actuelles …

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Publié le 26 juin 202319 mai 2025
> Fiscalité : délai supplémentaire pour déclarer vos biens immobiliers

Initialement prévue au 30 juin 2023, la date limite de déclaration vient d’être prolongée par le Ministère des Finances au …

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Publié le 6 juin 202323 janvier 2025
> Apostille et légalisation : procédures notariales

Découvrez l’apostille et la légalisation, ces nouvelles attributions pour les notaires à partir du 1er janvier 2025, sur le blog …

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Publié le 6 juin 20235 septembre 2023
> Apostille et légalisation : une nouvelle mission pour les notaires

Pour produire un document public à l’étranger il est souvent nécessaire de le faire authentifier, c’est à dire d’en certifier …

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Publié le 22 mai 20236 septembre 2023
> Copropriété : les règles en matière de facturation de la consommation d’eau

La nouvelle ordonnance du 22 décembre 2022, apporte un certain nombre de précisions en matière de facturation et d’information sur …

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Publié le 22 mai 2023
> Législation sur les compteurs d'eau en copropriété

La nouvelle ordonnance du 22 décembre 2022 apporte des précisions sur la législation concernant les compteurs d'eau en copropriété. Source …

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Publié le 22 mai 202319 mai 2025
> Législation sur les compteurs d’eau en copropriété

La nouvelle ordonnance du 22 décembre 2022 apporte des précisions sur la législation concernant les compteurs d’eau en copropriété. Source …

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Publié le 16 mai 202319 mai 2025
> ASPA et succession : modalités de récupération

L’ASPA a pour objectif d’assurer un revenu minimum aux personnes retraitées disposant de peu de revenus et est récupérée au …

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Publié le 16 mai 2023
> Succession : récupération de l'Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)

L’ASPA a pour objectif d’assurer un revenu minimum aux personnes retraitées disposant de peu de revenus. Source : www.notaire.fr

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Publié le 15 mai 202319 mai 2025
> Note de conjoncture immobilière 2023 / avril

La note de conjoncture immobilière 2023, une analyse par les notaires de France sur les prix de l’immobilier et tendances …

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